ous possédez un animal de compagnie et vous pensez louer un appartement ou une maison ?Vous êtes à la recherche d'informations et de conseils sur les règles de location avec animaux de compagnie ?
Vous êtes au bon endroit ! Nous sommes conscients que louer un logement avec un animal n'est pas toujours évident. En effet, les propriétaires sont souvent ennuyés lorsque leurs nouveaux locataire veulent emménager avec leurs nouveaux animaux de compagnie.
Dans cet article, nous traitons toutes les questions et informations relatives à la location avec animaux domestiques.
Animaux de compagnie et location : ce qu'il faut savoir
Que votre animal de compagnie soit un chat, un chien ou un animal plus exotique, plusieurs règles concernant les locations avec des animaux domestiques existent.
Voici ces règles et droits en rapport avec la location avec animal de compagnie.
Location avec animal domestique
Dans un premier temps, il faut savoir qu'un propriétaire n'a pas le droit de vous interdire d'avoir un animal de compagnie dans votre logement. Toutefois, plusieurs, conditions, règles et exceptions existent. Celles-ci sont dictées par la loi.
Avant toute chose, il est nécessaire de faire une distinction entre la location temporaire pour les vacances et la location régulière pendant toute l'année.
Dans le cadre d'une location pour les vacances, le propriétaire a le droit de vous interdire de séjourner avec un chien ou un chat.
Cependant, pour un contrat de location régulière pendant l'année, le propriétaire ne peut vous interdire de vivre dans un logement meublé ou nu avec votre animal. Même si ce bail contient une clause interdisant la présence d'un animal, celle-ci n'est pas valable.
Néanmoins, votre propriétaire peut spécifier sa préférence en ce qui concerne la possession d'un compagnon animal. Toutefois, il ne peut pas aller à l'encontre de la loi. Par ailleurs, vous n'êtes pas non obligé de lui faire part que vous possédez un chien ou un chat.
Location avec animal de compagnie et respect des lieux et du voisinage
D'abord, l'animal doit être un animal de compagnie. Ce dernier ne pourra être tenu responsable de dégâts. Le propriétaire veillera donc à prendre les mesures nécessaires relatives à la présence d'un animal pour éviter de dégrader les lieux. Dans le cas contraire, le bailleur pourrait considérer que les réparations sont à son compte. Il pourrait demander réparation du préjudice provoqué par votre compagnon.
Dans la même optique, l'animal domestique ne pourra pas causer de préjudices tels que des nuisances sonores au voisinage. Dans le cas contraire, les voisins pourront porter plainte.
Exceptions aux règles relatives aux locations avec animaux de compagnie
Quelques exceptions relatives aux règles en rapport avec les locations avec animaux de compagnie existent. Ces exceptions sont généralement signalées au préalable par le propriétaire.
Les chiens de catégorie 1
Tout d'abord, un propriétaire peut vous refuser la location de son bien si votre animal est un chien de catégorie 1, soit un chien d'attaque.
Les nouveaux animaux de compagnie
Un propriétaire peut également refuser une location avec un NAC, soit un nouvel animal de compagnie. Ces NAC incluent les mygales et les scorpions ainsi des espèces considérées protégées comme le campagnol ou le hérisson.
Conseils pour tout se passe bien pendant votre location avec animaux de compagnie
Lorsque vous louez un logement avec un animal de compagnie, il convient de faire preuve de bon sens pour éviter les problèmes avec les voisins ou le propriétaire. Tout d'abord, si l'animal n'apprécie pas de rester seul au domicile et a besoin de temps en plein air, vous penserez à faire appel aux services d'un gardien lorsque vous êtes à votre travail ou si vous êtes absent pour une autre raison pour plusieurs jours. Cette personne se chargera des soins et des sorties de votre animal.
Par ailleurs, vous penserez à prévoir un budget pour réparer les dégradations potentielles lors de la remise du logement. Vous devez en effet remettre votre logement en bon état. Vous veillerez également à choisir un logement convenant à l'animal que vous possédez. Pour un chat, il sera judicieux de penser à un logement avec jardin pour ses sorties. Si votre animal est bruyant, le logement loué pourra faire l'objet d'une adaptation spécifique.
